Suite à l’Aménagement FoncierQualificatif d’une chose se rattachant à un fondsTerme usuel désignant une propriété. (synonyme utilisé : « héritage ») de terre, et plus généralement à un immeuble.Anciennement dénommé remembrement rural ou simplement remembrement. Opération ayant pour objet de restructurer les propriétéEmployé seul désigne la propriété privée et la pleine propriété, type le plus achevé de droit réel. Il s’agit du droit d’user (usus), de jouir (fructus) et disposer (abusus) d’une chose d’une manière exclusive, sous réserve des restrictions prévues par la loi.s et les exploitations agricoles et forestières pour aboutir à une utilisation plus rationnelle des terres. Texte de base : code rural. Agricole Viticole et Forestier de GYE SUR SEINE, réalisé par notre Cabinet, nous avons été également missionnés afin de suivre la réalisation des travaux connexesEnsemble des travaux induits par l'aménagement foncierQualificatif d’une chose se rattachant à un fondsTerme usuel désignant une propriété. (synonyme utilisé : « héritage ») de terre, et plus généralement à un immeuble. (travaux sur les voiries anciennes ou futures, les réseaux hydrauliques, des aires de stockage, etc. ..).

Ces travaux, d’une durée de deux ans, consistent en la création et la remise en état de chemins ruraux et d’exploitation représentant plus de 50 kilomètres de chemins (avec 90 000 m² de revêtement en enrobés, 25 000 m² de revêtement bi-couche et 145 000 m² d’empierrements), ainsi que de la gestion des eaux pluviales par la création de 56 bassins de rétentions et/ou d’infiltrations.

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