LotissementConstitue un lotissement la division en propriété ou en jouissanceLa jouissance désigne le droit d’user, de disposer librement et de percevoir les fruits d’un bien immobilier. d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis. Texte de base : Art. L. 442-1 du code de l’urbanisme. » la Cour aux Changeurs »
à CRENEY PRES TROYES
Domaine Résidentiel « Côté Sud »
à ROSIERES PRES TROYES
ZAC « le Parc de la Vienne »
à LA RIVIERE DE CORPS
LotissementConstitue un lotissement la division en propriété ou en jouissanceLa jouissance désigne le droit d’user, de disposer librement et de percevoir les fruits d’un bien immobilier. d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis. Texte de base : Art. L. 442-1 du code de l’urbanisme. Communal « Les Chenevières »
à EURVILLE BIENVILLE
LotissementConstitue un lotissement la division en propriété ou en jouissanceLa jouissance désigne le droit d’user, de disposer librement et de percevoir les fruits d’un bien immobilier. d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis. Texte de base : Art. L. 442-1 du code de l’urbanisme. Communal « Les Mèges »
à CEFFONDS
LotissementConstitue un lotissement la division en propriété ou en jouissanceLa jouissance désigne le droit d’user, de disposer librement et de percevoir les fruits d’un bien immobilier. d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à être bâtis. Texte de base : Art. L. 442-1 du code de l’urbanisme. Communal « l’Herminette »
à BOUILLY
